Les pièces incontournables
La plupart des dispositifs demandent les mêmes familles de documents ; préparez‑les à l’avance :
GUIDE · Pompe à chaleur
Pièces à réunir, ordre des dépôts et bonnes pratiques pour accélérer l’acceptation.
Introduction
Un dossier propre est accepté du premier coup. Réunissez les bonnes pièces, soignez les dates et respectez l’ordre des dépôts : vous gagnerez du temps et éviterez les refus.
Ce guide récapitule les documents standards attendus et les erreurs qui provoquent le plus de retours.
1. Comprendre
La plupart des dispositifs demandent les mêmes familles de documents ; préparez‑les à l’avance :
La plupart des dispositifs demandent les mêmes familles de documents ; préparez‑les à l’avance :
Pièce d’identité, justificatif de domicile, RIB, avis d’imposition, attestation de propriété ou bail.
Devis détaillé signé et daté, facture finale conforme avec références du matériel et main‑d’œuvre.
Qualification RGE de l’entreprise, attestation de conformité, fiche technique, photos avant/après, mise en service.
2. Vérifier / Préparer / Éviter
Le devis signé, la demande d’aide et la facture doivent suivre un ordre logique. Évitez toute date antérieure au dépôt quand l’aide l’interdit.
Le devis signé, la demande d’aide et la facture doivent suivre un ordre logique. Évitez toute date antérieure au dépôt quand l’aide l’interdit.
Pièces lisibles, au bon format (PDF/JPG), nommées clairement : cela accélère l’instruction et réduit les retours.
Numéro SIREN/SIRET, mention RGE valable à la date de signature, références exactes du matériel, quantités et prix unitaires.
Conservez mails, récépissés et accusés de dépôt. En cas de contrôle, vous pourrez répondre rapidement.
3. Passer à l’action
Identité, RIB, avis d’imposition, devis détaillé, attestation RGE et justificatif de domicile. Vous pourrez compléter avec les photos et la facture après travaux.
Travaux commencés avant l’accord, RGE absent/expiré, devis non détaillé, pièces illisibles, dates incohérentes, matériel non conforme.
Numérisez toutes vos pièces d’un coup et renommez‑les selon un même schéma (ex. 01_CNI.pdf, 02_RIB.pdf…).
Selon les dispositifs, il peut être nécessaire de déposer la demande avant toute signature ou démarrage : validez l’ordre avant.
Bon à savoir
Gardez toujours une copie locale de votre dossier complet : en cas de changement de plateforme ou de partenaire, vous êtes serein.